Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

VINTAGE POSTER MARKET

Statut juridique : SASU
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Téléphone : [numéro]
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Numéro TVA intracommunautaire : [si applicable]

Directeur de la publication : [Nom et prénom]

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

EX2 QUEBEC CANADA
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3. Activité Du Site

Le site propose la vente en ligne de reproductions d’affiches anciennes, imprimées sur différents supports (papier, toile, etc.).

Les reproductions proposées sont issues d’œuvres tombées dans le domaine public ou dont les droits permettent leur reproduction.

Les images présentées sur le site sont destinées à illustrer les produits proposés à la vente.

4. Propriété Intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, graphismes, logo, structure du site, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, les reproductions d’affiches proposées à la vente sont issues d’œuvres appartenant au domaine public.

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8. Droit Applicable

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En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’éditeur, sauf disposition légale contraire.