Droit d'auteur et Copyright

Droit d'auteur

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Les œuvres protégées par le droit d'auteur ne peuvent être reproduites sans l'autorisation préalable de l'auteur ou de ses héritiers ou ayants droit, ou des sociétés les représentant. Contact : A.D.A.G.P., 11 rue Berryer - 75008 Paris - 01 43 59 09 79 Les marques dénominatives et/ou figuratives ne peuvent être reproduites sans l'autorisation préalable du titulaire de la marque. Contact : I.N.P.I., 32 cours Pierre Puget - 13006 Marseille - 04 91 33 41 00.

L'ADAGP est la société française de gestion collective des droits d'auteur dans les arts visuels (peinture, sculpture, photographie, multimédia, …..). Elle représente près de 80 000 auteurs. Elle perçoit et répartit à ses membres leurs droits aux meilleures conditions. Adresse internet du site: http://www.adagp.fr

Entre l'ADAGP organisme collecteur et répartiteur des Droits d'auteur des artistes ou ayants droit et Pro-Artis a été signé un contrat d'autorisation de reproductions d'œuvres. A ce contrat est annexé une liste des Auteurs ou ayants droit membres de l'ADAGP.
Certaines des œuvres présentes sur ce site porte la mention Droits réservés, ces œuvres sont dites orphelines soit en raison d'absence de signature ou de signature illisible; si vous pensez détenir tout ou partie d'un Droit en tant qu'artiste ou ayant droit sur cette œuvre, nous vous encourageons à entrer en contact avec l'ADAGP à fin de faire valoir ce droit. Vous pouvez également nous contacter par mail ou courrier.

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